Depuis quelques années, les chronotachygraphes numériques règnent en maîtres dans le milieu du transport routier. En effet, c’est devenu une obligation pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes ou les transports en commun de plus de 8 personnes de posséder un chronotachygraphe afin de se réglementer aux lois. Toutefois, plusieurs conducteurs de gros porteurs ne connaissent pas ce qu’est le chronotachygraphe et ses règlementations. Que faut-il savoir sur le chronotachygraphe et ses règles ? Zoom dans cet article sur la réglementation chronotachygraphe.

Qu’est-ce qu’un chronotachygraphe ?

Le chronotachygraphe est généralement un appareil qui enregistre certains des actions et comportements effectués par le conducteur du véhicule depuis le début de la journée de travail jusqu’au soir. En effet, son fonctionnement dépend du fait qu’il est analogique ou numérique. Il faut noter que cet outil fournit toutes les informations sur les kilomètres parcourus par le conducteur, la vitesse et les temps de repos du conducteur.

Son utilisation est, selon la règlementation chronotachygraphe,  une obligation surtout pour les véhicules qui transportent des marchandises et des personnes. Cet outil est intégré dans les véhicules, car c’est le seul moyen de vérifier que le conducteur a respecté la réglementation chronotachygraphe en vigueur. Toutefois, notons qu’il y ait quelques exceptions. Il faut aussi que les données du tachygraphe soient souvent enregistrées et vérifiées périodiquement, bien que la forme varie selon le type de tachygraphe installé.

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Quelles sont les réglementations du chronotachygraphe ?

la règlementation chronotachygraphe est un ensemble complexe de lois qui peuvent s’avérer difficiles à interpréter, voire à appliquer. En effet, une mauvaise interprétation des règles peut toutefois entrainer des amendes et des graves conséquences pour le conducteur et son entreprise. Voici quelques règles à appliquer en ce qui concerne le chronotachygraphe.

La réglementation des heures de repos et de conduite

Le règlement n ° 561/2006 de l’Union européenne pour la réglementation des heures de repos et de conduites est entré en vigueur le 11 avril 2007. En effet, les règles s’appliquent à la fois à l’usage d’un tachygraphe numérique ou analogique. Ainsi, le non-respect des règles entraîne des amendes très élevées. Il est primordial de comprendre que faire une semaine en matière de temps de conduite ne doit pas nécessairement être alignée sur une semaine, même si elle dure également 7 jours. Dès lors, une semaine de conduite commence à la fin d’une période de repos hebdomadaire. De fait, la semaine de conduite peut toutefois commencer n’importe quel jour de la semaine.

Les règles générales de temps de travail et de repos

Il existe des règles spécifiques qui sont relatives au chronotachygraphe. Toutefois, il faut noter que les règles générales relatives au temps de travail et de repos s’appliquent dans l’Union européenne. De ce fait, ces règles peuvent différer d’un pays à l’autre. Il est important de savoir que le temps de travail maximum dans une semaine est de 60 heures. Alors que le temps de travail maximum moyen sur 16 semaines ne peut dépasser 48 heures hebdomadaires. De plus, Il faut savoir que toutes les pauses doivent avoir lieu au moins 6 heures après les heures suivantes : 30 minutes après 6 heures et 45 minutes après 9 heures. Il est également important de notifier que toutes les pauses doivent être au minimum 15 minutes. Ainsi, le total des heures de travail dans la nuit ne peut dépasser 10 heures toutes les 24 heures.

Les règles du nombre maximum d’heures de conduite

Généralement, le temps de conduite maximum de deux semaines est de 90 heures. Le temps de conduite hebdomadaire maximum est de 56 heures. Il faut noter que le temps de conduite journalier maximal est de 9 heures. Cela peut toutefois être prolongé jusqu’à 10 heures pour un maximum de 2 fois par semaine.

La réglementation chronotachygraphe sur les pauses

Après 4 h 30 min de conduite, le conducteur doit nécessairement avoir au moins 45 minutes de pause. Il peut prendre 45 minutes à la fois ou les séparer en une pause de 15 minutes, suivie d’une pause de 30 minutes. Mais quoi qu’il fasse, il doit forcément avoir 45 min de pause après 4 h 30 min de conduite.

Les règles de repos journalières

En ce qui concerne le repos quotidien, un conducteur doit se reposer au moins 11 heures par jour. En effet, cette période de repos peut toutefois être divisée en 2 périodes distinctes sur 12 heures au total. La première période peut faire au moins 3 heures temps consécutifs et la deuxième doit être suivie d’une période de 9 heures consécutives. Il faut noter qu’entre la période de repos bihebdomadaire, une période de repos plus courte est strictement interdite avec un minimum de 9 heures consécutives, mais pas plus de 11 heures. Dès lors, tout repos quotidien doit être effectué dans les 24 heures qui suivent la période de repos précédente.

Règles de repos hebdomadaire

Souvent selon la réglementation chronotachygraphe, le repos hebdomadaire régulier dure au moins 45 heures. Il faut noter que le repos hebdomadaire réduit est de 24 heures minimum. Ainsi, cela doit forcément commencer dans les 6 jours depuis la fin du dernier repos hebdomadaire. Il faut savoir que toute réduction du repos hebdomadaire minimum de 45 heures doit nécessairement être compensée en ajoutant ces heures manquées à un autre bloc de repos et doit être compensée avant la fin de la troisième semaine quand le repos hebdomadaire sera réduit. En définitive, on note plusieurs règles à appliquer selon la réglementation chronotachygraphe.

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